Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'IDENTITE GEMMOLOGIQUE GEMMOLOGICAL IDENTITY CARD GEMMOLOGIQUE
Pascal ENTREMONT
Franck NOTARI

Numéro de dépôt :
98740338
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque CARTE D'IDENTITE GEMMOLOGIQUE GEMMOLOGICAL IDENTITY CARD GEMMOLOGIQUE

Déposée le 2 juillet 1998 par Pascal ENTREMONT et Franck NOTARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE D'IDENTITE GEMMOLOGIQUE GEMMOLOGICAL IDENTITY CARD GEMMOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Les déposants sont Pascal ENTREMONT, domicilié(e) 19, rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - Suisse et Franck NOTARI, domicilié(e) 2, rue de Chantepoulet, 1201 GENEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. ENTREMONT / F. NOTARI - France.

La marque CARTE D'IDENTITE GEMMOLOGIQUE GEMMOLOGICAL IDENTITY CARD GEMMOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'IDENTITE GEMMOLOGIQUE GEMMOLOGICAL IDENTITY CARD GEMMOLOGIQUE est expirée depuis le 2 juillet 2008.

Pascal ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : POISSON D'AVRIL , MONDES ET VEGETAUX , OF OVER FLAWLESS SI SIGNIFICATIV INCLUSION


Pascal ENTREMONT - 19, rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - Suisse

Franck NOTARI - 2, rue de Chantepoulet, 1201 GENEVE - France


P. ENTREMONT / F. NOTARI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Documents et certificats relatifs aux pierres précieuses fines, ornementales et organiques. Que ces matériaux soient bruts, travaillés ou synthétiques ce, partiellement ou dans leur intégrité. Authentification, déterminations expertises et évaluations d'oeuvres d'art dont pierres précieuses et fines. Minéralogie (pierres précieuses).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.